Avec une équipe composée de plus de quarante professionnels dans le domaine de la fiscalité, nous pouvons vous offrir des services fiscaux avec une expertise spécialisée sur laquelle vous pourrez vous référer. Depuis de nombreuses années, en collaboration avec l’équipe de Groupe RDL Avocats et Notaires, nous assurons une satisfaction impeccable de notre clientèle. Nous desservons, entre autres, des PME régionales du Québec et sommes donc conscients des particularités qui leur sont propres.
Réorganisation fiscale d'entreprise
Chaque situation, chaque client et chaque dossier est différent. Selon l’évolution de l’entreprise/de l’entrepreneur, plusieurs événements peuvent entrainer la nécessité de modifier la structure fiscale. Voici quelques exemples de situations nécessitant l’intervention d’un fiscaliste :
- Introduction d’employés clés à l’actionnariat;
- Introduction de la relève à l’actionnariat;
- Surplus de liquidités qui s’accumulent dans une société opérante;
- Réflexion sur la vente de son entreprise;
- Enjeux au niveau de la protection d’actifs;
- Développement à l’international;
- Expansion en effectuant des acquisitions.
Consultations fiscales
Chaque changement dans l’entreprise, chaque document légal qui doit être signé peut entraîner des conséquences fiscales sur les parties impliquées. Les fiscalistes du groupe RDL peuvent vous accompagner en vous menant à comprendre les impacts fiscaux de chaque situation.
Transactions d’achat d’entreprise
Notre équipe de fiscalistes est en mesure de vous accompagner dans le cadre de l’achat d’une entreprise. L’accompagnement des fiscalistes sera utile afin de :
- Coordonner la vérification diligente dans le cadre de l’achat, pour s’assurer que l’entreprise dont fait l’acquisition le client ne contient pas de risques fiscaux inhérents;
- Structurer la transaction d’achat afin d’optimiser les attributs fiscaux;
- Coordonner avec les institutions financières ainsi que les fiscalistes des vendeurs afin de protéger l’acheteur des risques fiscaux possibles;
- Vérifier les différents documents légaux afin d’optimiser d’un point de vue fiscal la transaction et minimiser les impacts inhérents des représentations/garanties des contrats.
Transactions de vente d’entreprise
Notre équipe de fiscalistes est en mesure de vous accompagner dans le cadre de la vente de votre entreprise. Leurs conseils fiscaux seront utiles afin de :
- Coordonner avec les conseillers des acheteurs dans le cadre des négociations;
- Vérifier les différents documents légaux afin d’optimiser d’un point de vue fiscal la transaction de vente;
- Structurer la transaction de vente de façon à minimiser les impacts fiscaux;
- Conseiller le client au niveau des différentes étapes de la transaction;
- Coordonner avec les institutions financières ainsi que les fiscalistes des acheteurs afin de s’assurer que la structure de vente sera respectée par toutes les parties.
Taxes de ventes et autres taxes indirectes
Le Groupe RDL dispose d’un service spécialisé en taxes indirectes, chapeauté par Denis Patry, CPA. Ce département vous sera utile dans l’application des taxes telles que les taxes de vente, la TPS/TVQ/TVH, et dans toute autre stratégie fiscale liée aux taxes canadiennes ou américaines.
Contactez directement Denis Patry pour plus d’informations.
Vérification diligente (fiscale)
Notre équipe de fiscalistes pourra vous accompagner dans le processus de vente ou d’achat de votre entreprise, en support à la vérification diligente. La vérification diligente d’une entreprise est essentielle particulièrement préalablement à l’achat d’une entreprise. Cela permet de détecter les enjeux potentiels au niveau de la TPS-TVQ, des subventions, de la R&D, des impôts, des DAS, etc.
Planification successorale
Chaque propriétaire d’entreprise se retrouve souvent avec un contexte successoral plus complexe, nécessitant l’intervention d’un fiscaliste aux fins de l’optimisation du patrimoine au décès.
Fiscalité américaine
L’expansion sur les marchés américains entraine son lot d’enjeux au niveau fiscal. Il est primordial de consulter un fiscaliste lorsqu’un entrepreneur débute des activités ou fait des acquisitions aux États-Unis, autant du point de vue de protection d’actifs, conformité fiscale américaine, conformité fiscale canadienne, optimisation de la structure Canada/États-Unis, etc.
Déclarations fiscales d'entreprise
- Des particuliers
- Des sociétés/sociétés de personnes
- Des fiducies
Compte tenu de la complexité de certaines déclarations fiscales, nos fiscalistes sont présents afin de maximiser la situation de façon intégrée (de la société jusqu’au particulier), de chaque entité et des fiducies.